Marchés de maitrise d’œuvre : cadre général, compréhension du marché, identification des risques, techniques de négociation et avenants.

Le marché de maîtrise d’œuvre est un élément fondamental de la bonne gestion d’un projet, et au-delà du projet, d’une agence. Il détermine les modalités de la rémunération : montants, modes d’évolution, modalités de paiement…, mais également les limites de la mission ; il détermine aussi les risques que porte chacune des parties.

Dans cette mesure la maitrise du marché détermine le « confort » économique de l’agence : moyens suffisants pour réaliser la mission, disponibilité des fonds, délimitation des risques ; il est donc un vecteur essentiel d’une bonne gestion de l’activité.

Si les contrats publics de maitrise d’œuvre sont très encadrés et normalisés, ils servent bien souvent de fil directeur aux marchés privés qui tendent à suivre et adapter le modèle public.

Savoir décrypter le marché de maitrise afin de :

• Identifier les points clé du marché,
• Comprendre le contrat public, et savoir extrapoler au contrat privé
• Maitriser la valeur de la prestation vis-à-vis du Maître de l’Ouvrage
• Instaurer un dialogue apaisé avec les partenaires techniques (BET)
• Anticiper les modalités d’évolution de la rémunération
• Savoir obtenir un marché équilibre en niveau de rémunération et niveaux de risques portés
• Maitriser le processus global de la négociation, depuis la compréhension du projet de marché jusqu’à sa conclusion, en harmonie avec les partenaires techniques.

JOUR 1 : Consolider vos fondamentaux

Méthodologie générale

• Négocier c’est du travail
• Tous compétents
• Instaurer une relation de respect et de confiance
• Avoir les moyens de travailler ou de déléguer
• Pour un exercice plus serein du métier

Dans quel cadre se situe mon contrat ?

• Fondamentaux de la maitrise d’ouvrage publique
• Historique, évolutions, principaux textes
• Hiérarchie des textes juridiques
• Légifrance, c’est quoi ?
• Les obligations du maître d’ouvrage
• Définition du maître d’œuvre

L’achat public de maitrise d’œuvre

• Les seuils
• Les procédures formalisées
• Les procédures adaptées
• Le concours
• Les « faux concours »

La mission de maîtrise d’œuvre publique : cadre contractuel

• Le cadre réglementaire
• Le CCAG de maîtrise d’œuvre
• Les principes fondamentaux de la mission
• Prix provisoire / prix définitif
• Les engagements
• Les tolérances
• Les pénalités
• Les risques : définition, impacts, évaluation

La mission de maîtrise d’œuvre privée : cadres contractuels

• La norme NFP 03-001
• La loi de 1977
• La loi de la jungle
• Complexités contractuelles : maitrise d’œuvre et contrat d’architecte

La mission de maitrise d’œuvre : les contenus

• Les catégories de missions
• La mission de base avec ou sans EXE
• Les éléments de mission
• Les missions complémentaires

Les marchés globaux

• Cadre juridique général
• Conception réalisation et MPGP
• La relation contractuelle
• La convention de groupement
• Points faibles et points forts de Marchés Globaux
• L’alternative MOP+MPGP

JOUR 2 : Les contrats et marchés de Maitrise d’Œuvre

Marché public : Les Clauses du marché de maitrise d’œuvre

• Rappel : le CCAG Maitrise d’Œuvre
• Structure générale, AE, CCAP, CCTP
• Les clauses réglementaires
• Les clauses stratégiques
• Identifier les clauses clé du marché
• Exemples de bonnes et mauvaises rédactions
• Les clauses inapplicables

Marché public : Les engagements du maitre d’œuvre

• Engagement sur le cout prévisionnel des travaux
• Engagement sur le cout constaté des travaux
• Les pénalités afférentes

Marché public : Le CCTP de Maitrise d’œuvre

• La Mission de base et ses limites
• Distinction entre objectifs et livrables
• Les éléments de mission
• Les missions complémentaires normalisées
• Les autres missions complémentaires
• Les missions « hors cadre » habituel MOE

Marchés public globaux : quel modèle ?

• Les différents types de marchés globaux, avec ou sans conception
• Problématique de l’absence de CCAG
• Le CCA
• Le programme
• La convention de groupement : un outil clé

Les complexités du contrat privé

• Multiplicité de formes contractuelles possibles
• Le contrat d’architecte et ses limites
• Le contrat de maitrise d’œuvre
• La commande du particulier

JOUR 3 : Etablir son offre et négocier

Méthodologie générale

• Négocier c’est du travail
• Tous compétents
• Instaurer une relation de respect et de confiance
• Avoir les moyens de travailler ou de déléguer
• Pour un exercice plus serein du métier

Négocier avec le maitre d’ouvrage : principes généraux

• Le levier de base : prix contre clauses
• Le rabais commercial
• Le choix d’une offre risquée ?

Cas pratique : lire le contrat, identifier les risques

• Cas pratique réel : analyser un projet de marché en accéléré
• Passer en revue les 10 points clé
• Analyser collectivement les clauses dangereuses
• Proposer des rédactions alternatives

Votre prix : à quel prix ?

• De l’impossibilité du barème
• La méthode miqcp et ses limites
• Le simulateur d’honoraires
• La méthode analytique

Cas pratique : former votre prix

• Analyser le temps de l’opération
• Préparer le cadre d’analyse de votre prix
• Evaluer les ressources humaines nécessaires
• Prix de journée et marges
• Finaliser son devis

Négocier avec ses partenaires

• La répartition des taches
• Chacun fait son prix ou partage du gâteau ?
• Compilation et négociation
• Anticiper la valeur des clauses contraignantes

Cas pratique : offre initiale et offre finale

• Négociation des clauses avec le maitre d’ouvrage
• Valoriser les clauses modifiées
• Le rabais commercial
• La mise au point avec les partenaires co-traitants
• Dernier coup de balais : la mise au point du marché

Cas pratique : négocier un avenant

• L’avenant de fixation du prix définitif en marché public
• Les autres avenants
• La prise de risque : commencer à travailler ?
• Patience et longueur de temps
• Dernier recours : le décompte final

Conclusion, évaluation et bilan